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 Assemblée Générale du 03 juillet 2007

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2 participants
AuteurMessage
cuwaj




Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 01/03/2007

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MessageSujet: Assemblée Générale du 03 juillet 2007   Assemblée Générale du 03 juillet 2007 Icon_minitimeVen 15 Juin - 10:46

Ne serait-il pas opportun de connaître le nombre de places vacantes du CA suites aux démissions, départs (volontaires ou non) ?

Un parent motivé représentant son enfant de moins de 16 ans peut-il se présenter ?
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Rammstein




Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 03/03/2007

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MessageSujet: Re: Assemblée Générale du 03 juillet 2007   Assemblée Générale du 03 juillet 2007 Icon_minitimeMar 19 Juin - 11:49

Eléments de réponse :

1) Article 8 des statuts : "Le nombre des membres est également fixé par l'AG ordinaire, avec un minimum de 5 et un maximum de 20."
Il n'y a pas 20 membres actuellement au CA.

2) Article 8 des statuts : "Peuvent sièger au Conseil d'Administration les Membres Actifs et les Membres Bienfaiteurs".
"Le Conseil d'Administration est désigné au scrutin secret par l'AG pour une durée de 4 ans."
Article 6 :
Membres Actifs ou Adhérents : ils versent chaque année la cotisation normale fixée par le CA,...
Membre Bienfaiteur : ils versent chaque année une somme supérieure à la cotisation annuelle de base.
Ce sont les conditions pour pouvoir se présenter.

NB : Article 5 : "L'association est libre de choisir ses membres et ses conditions d'admission"
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Assemblée Générale du 03 juillet 2007
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